GSN Semences
Présentation de la marque GSN Semences
Déposée le 14 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GSN SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GSN Semences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GSN Semences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GSN Semences arrivera à expiration en date du 14 décembre 2029.
GSN SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736410 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-14